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Les “technologies” du vivant transforment les modes de procréation et posent tout d’abord le problème de la dignité de la procréation humaine. On peut ajouter que, venant après la “libération” de l’avortement et de la contraception, tout cet ensemble conduit à une réification de l’homme. Je vous renvoie ici au récent numéro de « Permanences » sur la chosification de l’homme [[« De la chosification du corps humain et de l’instrumentalisation dont il est l’objet », « Permanences » n° 353, juillet-août 1998.]].

Depuis 1970 – il n’y a donc pas encore trente ans – des étapes scientifiques essentielles ont été très rapidement franchies. C’est une véritable révolution.

Il y eut d’abord la découverte de l’ADN, comme support de la transmission de l’hérédité et du code génétique. Et on pense aujourd’hui que dans cinq ans l’ensemble du génome humain (la carte des gènes) sera connu.

Ces découvertes ouvrent la porte au “génie génétique”, c’est-à-dire à toutes les techniques qui permettent de faire réaliser par un être vivant tout ou partie du programme génétique d’un autre être vivant.

Et puis, on peut aller plus loin; il y a d’autres enjeux. La génétique, avec la multiplication des tests prédictifs, pourrait par exemple :
– changer les relations dans le monde du travail; pourquoi n’irait-on pas jusqu’à exiger un examen génétique avant une embauche ?
– modifier la situation des individus et des familles vis-à-vis des systèmes de protection, comme l’assurance ou la Sécurité sociale.

Tous ces changements ont entraîné ou suscité une réflexion éthique, connue sous le nom de bioéthique, et dont il est très difficile de donner une définition. En effet, ceux qui ont lancé ce terme tendent à vouloir masquer tout souci de morale derrière la notion d’éthique, bien que les deux mots « morale » et « éthique » aient la même étymologie. Le professeur Lejeune disait : “quand j’entends parler d’éthique, je sais qu’on va évacuer la morale”.

On a alors cherché à bâtir une sorte d’éthique reposant sur un humanisme mal défini, dont on dit qu’il respecte une certaine liberté, elle-même non définie ou extraite de la déclaration des droits de l’homme. On voit poindre, en fait, diverses tendances, parfois contradictoires. Les uns ont plutôt le souci de soigner, d’autres celui de la recherche. Pour réguler tout cela, pour trouver un compromis, on a créé des institutions qui sont « productrices d’éthique »; ce sont les “comités d’éthique”.

Le Comité consultatif national d’éthique a été créé par décret en 1983 avec pour mission de donner son avis sur les problèmes moraux soulevés par la recherche dans les domaines de la biologie, de la médecine, de la santé, qu’il s’agisse de problèmes d’ordre privé ou de problèmes concernant la société tout entière. Ce Comité national d’éthique a une composition et une méthode de travail plus inquiétantes que rassurantes.

Enfin, l’État, après avoir longtemps hésité à intervenir dans le domaine de la procréation, a finalement décidé de légiférer; ce sont les lois du 29 juillet 1994.

Le domaine de la bioéthique étant un domaine extrêmement étendu, je limiterai mon sujet à l’assistance médicale à la procréation et à ses conséquences.

L’Assistance médicale à la procréation (AMP) est définie par un article de la loi. Je le cite : “L’assistance médicale à la procréation s’entend des pratiques cliniques et biologiques qui permettent :
– la conception in vitro,
– le transfert d’embryons,
– l’insémination artificielle, ainsi que
– toute technique d’effets équivalents, permettant la procréation en dehors du processus naturel”.

Je souligne l’étendue de ce domaine dès lors que l’on dit “ainsi que de toute technique d’effets équivalents”. On a, dans cette loi, non seulement codifié ce que l’on connaissait en 1994, mais laissé la porte ouverte à tout ce que l’on pourrait trouver ensuite : la micro-injection (ICSI), le clonage, etc…

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Les techniques

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Le plan que je suivrai est le suivant: – Je rappellerai, dans une première partie, de quelle technique ou technologie il s’agit. Puis j’évoquerai les problèmes fondamentaux que pose l’assistance médicale à la procréation (ce sera la partie doctrinale);
– Ensuite, dans une deuxième partie, je ferai le point de la législation et traiterai des perspectives de sa révision.
– Je conclurai en donnant quelques réponses à la question : que faire ?

Il s’agit donc, pour commencer, d’évoquer les techniques mises en oeuvre par la bioéthique. Ces techniques comportent :
– d’abord le recueil des gamètes (semences masculine et féminine);
– la conservation de ces gamètes; puis
– un certain nombre de procédés conduisant à la fécondation artificielle [[Nous employons à dessein l’adjectif « artificielle ». On a voulu masquer qu’il s’agissait d’un artifice et on a imaginé l’expression « aide médicale à la procréation ». Mais il ne s’agit en rien d’une aide médicale et encore moins d’un « remède » à la stérilité.]];
– la conservation des embryons ainsi fécondés; et enfin :
– le transfert dans le corps humain de ces embryons.

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Le recueil des gamètes, leur conservation

Les gamètes masculins (spermatozoïdes) sont congelés et conservés dans des banques : les CECOS. Par contre, on ne sait pas encore conserver les ovules. Les recherches entreprises pourraient aboutir dans les dix prochaines années.

Par ailleurs, si les spermatozoïdes sont très nombreux, par contre à chaque cycle féminin n’est naturellement produit qu’un seul ovule. Comme le succès de la rencontre d’un spermatozoïde et d’un ovule en éprouvette n’est pas assuré, on souhaite disposer de plusieurs ovules et l’on pratique donc une stimulation des ovaires [[On notera que, même si l’on savait congeler les ovules, on devrait pratiquer cette surovulation, car le recueil des ovules est une opération lourde que l’on ne souhaite pas renouveler.]] conduisant à la production de 8 à 10 ovules en moyenne. On ne connaît pas actuellement toutes les conséquences de cette opération sur la santé féminine.

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La conservation des embryons

Si l’on ne sait pas conserver les ovules, on sait par contre conserver en les congelant les embryons fécondés en éprouvette. Cette opération représente une véritable agression contre l’embryon et, là encore, on n’en connaît pas toutes les conséquences. Nombreux sont ceux qui par ailleurs ne résistent pas à la décongélation.

On féconde donc les ovules dont on « dispose » et l’on congèle dans l’azote liquide les embryons produits en surnombre (embryons « surnuméraires »), qui ne sont pas appelés à être réimplantés dans l’utérus dans les premières 48 heures suivant la fécondation et dont on ne maîtrise pas la quantité.

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Le transfert dans l’utérus

C’est la dernière étape du procédé, appelé FIVETE (Fécondation in vitro et transfert d’embryons). Le développement de ces embryons n’étant pas assuré, l’on transfère plus d’embryons que l’on ne souhaite habituellement d’enfants. Et si tous se développent, on pratique ce que l’on appelle – nouvel euphémisme – la “réduction embryonnaire”, c’est-à-dire l’avortement – illégal et « en aveugle » des embryons non désirés. Actuellement, on réimplante 2 à 3 embryons en moyenne. Précédemment, on était allé jusqu’à en réimplanter 5, 6 ou 7.

Tel est le processus de la fécondation in vitro. Cette « technique » est récente [[L’insémination artificielle qui consiste à introduire dans le corps féminin des gamètes pour une fécondation in vivo est beaucoup plus ancienne.]] puisque le premier bébé né après FIV (Louise Brown) a vingt ans maintenant. En France, Amandine est née à l’hôpital Beuclère en 1982. Le premier bébé né après avoir été congelé (Zoé) est né en 1985.

A partir du schéma très général que je viens de présenter, on a perfectionné les techniques. On a beaucoup parlé ces derniers temps de l’ICSI (ou micro-injection). Ce procédé consiste, non plus à mettre en présence un ovule et un certain nombre de spermatozoïdes en pensant que l’un d’eux fécondera cet ovule mais à trier les spermatozoïdes pour en conserver un seul, qu’on injecte directement dans le cytoplasme de l’ovule.

Je vous donne cet exemple pour souligner qu’une fois de plus on est en pleine expérimentation sur l’homme, car on ignore les conséquences de ce procédé sur le développement embryonnaire. Et puis, on est allé encore plus loin; au lieu d’injecter dans l’ovule un spermatozoïde, on a inséré ce qui est en amont, ce qui « produit » les spermatozoïdes et qu’on appelle un spermatide.

Dans ce domaine de la procréation artificielle les « taux de succès » sont très faibles. 95% des embryons « fabriqués » ne donnent pas lieu à une naissance. Ils sont détruits ou perdus, mais peut-être pas pour tout le monde (et notamment pour la recherche). Ces techniques reposent donc sur des centaines de milliers d’embryons morts.

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Les principes

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Après ces rappels techniques, j’aborderai maintenant les principes fondamentaux qui gèrent la procréation.

Nous sommes là dans l’ordre naturel. Je ne développerai pas ce qu’est la loi naturelle; vous savez qu’il s’agit de cette intuition gravée dans le coeur de l’homme et qui est le reflet de la lumière de Dieu. A la création, le Créateur a façonné l’homme, lui a donné une nature et cette nature a un « mode d’emploi ». La loi naturelle, c’est le mode d’emploi, en quelque sorte, de la nature humaine. Elle est accessible à la raison, mais comme cette raison a été affaiblie par le péché originel, elle a besoin d’être aidée; ce qui n’empêche pas que le domaine concerné reste parfaitement raisonnable; cette aide est fournie par la Révélation.

L’ensemble de la loi naturelle est synthétisée dans le Décalogue, dans les dix commandements de Dieu à Moïse. Il s’agit de normes permanentes; elles ne peuvent pas changer, puisqu’elles sont liées à la nature de l’homme. Si elles changeaient, c’est que la nature aurait changé et l’on ne serait plus en face de l’homme. Elles sont universelles; elles sont valables non seulement dans tous les temps mais pour tous les hommes. Un certain nombre de catholiques affirment : “nous ne pouvons pas imposer nos principes à d’autres”. Cela n’a absolument aucun sens, dans la mesure où les bases mêmes de la morale – et en particulier de la morale de la vie – sont des normes de l’ordre naturel; nous avons la certitude que nous avons la raison pour nous dans l’exposé de ces normes.

J’en viens donc aux deux principes qui gouvernent l’ensemble de la procréation médicalement assistée et de la bioéthique.

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Premier principe : l’embryon doit être considéré et respecté comme une personne, sujet de droit; tous les termes sont importants.

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Deuxième principe : il existe un lien indissoluble entre les deux significations de l’acte conjugal : union et procréation.

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L’embryon doit être considéré et respecté comme une personne

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Qu’est-ce que l’embryon ? La réponse que tous les biologistes donnent aujourd’hui est claire : c’est un être humain. On en a toujours eu l’intuition; les mères de famille n’ont jamais dit : mon foetus, mon embryon, mais mon bébé. Le point nouveau est que l’on est passé de l’intuition au fait scientifiquement, expérimentalement acquis.

On sait aujourd’hui que tout ce qui est nécessaire au développement embryonnaire est contenu dans l’oeuf fécondé (non seulement à l’état de potentiel puisque s’y trouvent aussi tous les éléments nécessaires au déroulement du développement). C’est donc un individu et cet individu est un être humain puisqu’il en a le cariotype.

Le professeur Lejeune en a fait la démonstration à la cour de Maryville, aux Etats-Unis : les débats sont rapportés dans son livre « L’enceinte concentrationnaire ». Il s’agissait de déterminer la destination de sept embryons congelés dont disposait un couple en instance de divorce. L’un disait : il faut les détruire, et l’autre : il faut les donner à une autre femme. Véritable procès de Salomon. Le dialogue entre le professeur Lejeune et les juges est très intéressant : oui, si l’on pouvait lire dans le zygote lui-même on pourrait dire s’il aura les yeux bleus ou bruns, si, à la différence des animaux, il sera capable de parler, etc… Saurait-on, demandent les juges, s’il deviendra libéral ou conservateur ? Avec humour, le professeur avoue ne pas savoir reconnaître facilement cette distinction chez les adultes eux-mêmes ! A la question des juges cherchant à savoir si d’autres hommes de science pourraient avoir une autre vue que celle du professeur Lejeune, celui-ci répond qu’il peut, en effet, y avoir des avis divergents sur les droits qu’exige cet être humain, mais que le tribunal ne trouverait aucun scientifique pour nier qu’il s’agisse d’un être humain.

Et, de fait, les professeurs Axel Kahn, Testard… ont à plusieurs reprises affirmé que des affirmations contraires n’étaient utilisées qu’à des fins utilitaristes, afin de disposer, pendant un certain nombre de jours, de matériel pour la recherche.

L’embryon est un être humain. Est-il une personne ? Nous verrons plus loin que l’on doit se poser cette question et que l’on ne peut plus se contenter d’affirmer : l’embryon est un être humain, car certains (dont le Conseil constitutionnel) se sont ingéniés à définir diverses catégories d’êtres humains.

On peut ici reprendre la définition de Boèce : la personne est un individu de nature rationnelle. La rationalité suppose une âme spirituelle. Tout élément vivant dispose d’une âme (étymologiquement anima = qui anime). On peut parler de l’âme végétative d’une herbe; on peut parler de l’âme sensitive d’un animal, mais la constatation du fait que l’homme a des idées, travaille avec intelligence, conduit à penser et à affirmer que son âme est une âme intellectuelle.

Et là, il y a deux écoles : l’une, celle des matérialistes, celle par exemple du professeur Changeux [[Auteur de « L’homme neuronal ». Président du Comité consultatif national d’éthique jusque fin 1998.]] affirme qu’une âme intellectuelle, une âme spirituelle peut provenir de la matière. Auquel cas, on ne voit pas du tout – puisque tout est compris dans l’oeuf fécondé – pourquoi ils n’affirment pas dans le même temps que l’embryon, être humain, est une personne. Nous ne pensons pas quant à nous que l’esprit puisse naître de la matière. Je passe sur les développements thomistes qui conduisent à cette conviction, mais nous pensons que pour faire naître l’âme, il faut une intervention immédiate de Dieu; seul Dieu crée à partir de rien.

A la procréation qui conduit à l’apparition d’un être humain – affirmation scientifique – est donc nécessairement liée la création de l’âme spirituelle par Dieu et là nous sommes dans le domaine de la métaphysique. Nous sommes ainsi raisonnablement conduits à affirmer qu’il y a une connexion nécessaire entre la procréation – apparition de l’oeuf fécondé et donc individualisation – et l’infusion de l’âme, la création de l’âme par Dieu. En affirmant que cette connexion est nécessaire, nous exprimons un lien de logique rigoureuse sans pour autant qu’il y ait une exigence chronologique.

Personne ne pourra jamais affirmer que cette infusion de l’âme a lieu au moment de la fécondation. Tout nous pousse à le croire; plus la science se développe, plus elle montre que tout est dans l’oeuf fécondé; pourquoi attendre ? Mais jamais on ne constatera l’infusion de l’âme. Jamais, humainement, on ne pourra démontrer que l’âme est infusée au moment de la fécondation.

Je dis : tout nous pousse à le croire; on peut ajouter que dans certains cas, nous sommes sûrs que l’infusion de l’âme a eu lieu au moment de la fécondation, c’est le cas de la Vierge Marie, sinon on ne parlerait pas de l’Immaculée Conception. C’est le cas du Christ dont tous les théologiens nous disent que, à l’Annonciation, le Christ a été conçu, mais conçu avec son âme. On sait également que Saint Jean-Baptiste était bien doté d’une âme puisqu’il a « tressailli dans le sein de sa mère » à la venue de la Vierge Marie, enceinte du Christ.

Donc, tout nous pousse à le croire, mais cela ne peut être qu’une intuition; il n’y a pas unanimité des théologiens sur ce point. Aujourd’hui, la réflexion conduit la plupart à penser que l’infusion de l’âme a lieu au moment de la fécondation mais certains pensent cependant qu’elle ne peut avoir lieu avant la nidation (soit 8 à 10 jours après la fécondation), notamment parce qu’entre fécondation et nidation il peut y avoir division (apparition de jumeaux… ). Le Magistère ne s’est jamais prononcé sur le moment de la création de l’âme.

Néanmoins – et ce point est essentiel – tous les Pères de l’Église, tous les docteurs, tous les théologiens affirment qu’il y a une règle morale certaine : l’embryon doit être considéré et respecté comme une personne. Et le « comme » est très important; dire que l’embryon est une personne, c’est s’engager dans des discussions sans fin – et c’est d’ailleurs ce qui se passe à l’Assemblée (discussions qui introduisent dans les esprits la fausse idée qu’il puisse y avoir plusieurs positions morales). Alors qu’affirmer : l’embryon doit être respecté comme une personne, c’est quelque chose « d’incontournable », comme on dit aujourd’hui. Vous pouvez parfaitement le démontrer, notamment avec les deux arguments suivants.

La morale certaine repose sur le respect de l’ordre inscrit dans la nature et sur ce lien nécessaire – d’une nécessité absolue – entre procréation et création, lien entre l’acte d’individuation qui se produit dans la fécondation et l’acte de personnification qui est l’infusion de l’âme par Dieu; ce qui faisait dire à Tertullien : « il est déjà un homme celui qui le sera ».

Et puis, il y a une argumentation beaucoup plus simple, celle qu’utilise Jean-Paul Il dans « Evangelium vitae », lorsqu’il écrit que l’enjeu est si important que, du point de vue de l’obligation morale, la seule probabilité de se trouver en face d’une personne suffirait à justifier la plus nette interdiction de toute intervention. Personne ne peut démontrer qu’il y a une âme dès la fécondation, mais personne ne peut démontrer qu’il n’y en a pas; dans le doute, il est évident que la probabilité qu’il y ait une âme suffit à rendre la règle morale certaine

Il faudrait prolonger dans l’ordre surnaturel cette réflexion élaborée dans l’ordre naturel. Il faudrait montrer notamment que dans l’avortement il y a non seulement destruction d’un être humain mais, qu’en plus, il y a le rejet de l’alliance que Dieu fait avec l’homme en liant création de l’âme et procréation. C’est donc un crime contre Dieu.

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Union et procréation

Le deuxième principe qui gère toute la bioéthique, c’est l’existence d’un lien indissoluble entre les deux significations de l’acte conjugal : union et procréation. Union des époux qui conforte leur amour et donc sert leur progrès mutuel et procréation, dont on vient de parler. Là encore, nous sommes dans l’ordre naturel. Lorsque Paul VI, dans « Humanae vitae », rappelle cette notion de lien indissoluble, il ajoute : « Nous pensons que les hommes de notre temps sont particulièrement en mesure de comprendre le caractère profondément raisonnable et humain de ce principe fondamental ». Capables de comprendre…

Nous avons vu que la procréation était participation à l’acte créateur de Dieu, puisqu’il y a une connexion nécessaire, entre procréation et création. C’est une coopération avec la puissance créatrice de Dieu. Dieu crée, l’homme ne crée pas. Dieu crée l’âme. Il crée par amour. A l’origine de chaque personne, il y a un acte créateur de Dieu et un acte d’amour.

L’union mérite qu’on s’y arrête un instant. La dignité de la personne exclut qu’on la transforme en instrument. La dignité de la personne impose qu’on la recherche pour elle-même et non pas pour soi et donc, dans l’union il y a un don réciproque.

D’autre part, ce don doit être total : don du corps et de l’esprit. Très souvent, on sous-estime la place du corps et beaucoup de difficultés que nous rencontrons dans la réflexion relative à la fécondation in vitro viennent de ce que l’on ne place pas le corps à sa juste hauteur. Certes, il ne faut pas le mettre plus haut qu’il ne le mérite; il ne faut pas donner au corps plus d’importance qu’il n’en a, mais il faut être conscient que l’âme et le corps ne sont pas en opposition, mais en intime et constante collaboration et que l’on peut parler d’une « unité substantielle » du corps et de l’âme; le corps ne peut pas dire « oui » quand le sentiment dit « peut-être » et quand tout le reste de la personne dit « non ». Le corps signifie ce que pense l’esprit.

La sexualité présente ainsi une double finalité liée à ce qu’il y a de plus profond dans l’homme, d’une part la participation à la création, à l’oeuvre du Créateur et, d’autre part, l’expression du don qui pour être juste, exige la réciprocité et ne peut être que total.

Dire qu’il y a entre ces deux significations de l’acte conjugal un lien indissoluble, c’est évoquer une connexion de droit, exigence inconditionnelle de même nature qu’entre la vertu et le bonheur. L’homme vertueux doit être heureux et il ne peut pas y avoir de bonheur sans vertu.

Mais pour comprendre ce lien et pour arriver à véritablement entrer dans ce raisonnement qui conduit à démontrer qu’il y a un lien indissoluble, il faut plus que quelques minutes d’un exposé. Je ne peux donner que quelques amorces de réflexions.

Premier de ces éléments : l’homme et la femme, qui sont appelés à coopérer au pouvoir créateur de Dieu, ne sont pas des arbitres ni des maîtres de cette capacité; ils n’ont pas le pouvoir de décider, en dernière instance, de la venue d’une personne à l’existence. D’autre part, la sexualité ne se réalise de façon véritablement humaine que si elle est partie intégrante de l’amour dans lequel l’homme et la femme s’engagent entièrement, parce que la donation physique totale dont nous avons parlé serait un mensonge – dit Jean-Paul Il – si elle n’était pas le signe et le fruit d’une donation personnelle totale dans laquelle toute personne, jusqu’à sa dimension corporelle, est présente. Et si l’on se réserve – dit toujours Jean-Paul II – quoi que ce soit ou la possibilité d’en décider autrement pour l’avenir, cela cesse déjà d’être un don total. Il ne peut y avoir d’union sans acceptation de la procréation.

Autre élément de réflexion que propose Mgr Caffara : étant donné que la disposition à la procréation est une coopération, redisons-le, à l’acte créateur de Dieu et que l’acte créateur de Dieu est essentiellement un acte d’amour, une participation personnelle à cet acte exige que l’acte procréateur soit aussi un acte d’amour – ce qui écarte le « bricolage » de la fécondation in vitro par exemple.

Troisième amorce de réflexion : étant donné que la disposition à la procréation est disposition à la conception d’une nouvelle personne, la réalisation de la capacité procréatrice doit être proportionnée à la dignité de la personne conçue. Or, cette exigence est respectée seulement si la capacité procréatrice est réalisée par un acte d’amour. Seul l’amour place en effet, aussi bien celui qui procrée que celui qui est procréé, sur un plan de parfaite réciprocité et égalité. L’acte procréateur doit être en même temps un acte d’amour et il n’y a donc pas de procréation possible sans union.

Le monde moderne, notait le professeur Lejeune, tente de détruire ce lien entre union et procréation, en s’attaquant à l’un des deux termes, il cherche à détruire l’union par toute la pornographie qui défait l’amour; il s’attaque à la procréation par l’avortement qui défait l’enfant et puis il s’attaque au lien entre union et procréation soit par la contraception qui consiste à « faire » l’amour sans l’enfant et par la fécondation in vitro qui « fait » l’enfant sans l’amour.

Autant dans la contraception, il est relativement facile de voir qu’il y a séparation entre union et procréation, autant dans le domaine de l’assistance médicale à la procréation c’est beaucoup moins évident. On dira, en effet, que dans le cas de la FIV homologue il y a vraiment cette volonté d’avoir un enfant l’un de l’autre et dans notre monde subjectif, on donne à l’intention une valeur aussi forte qu’à l’objet même de l’acte.

Néanmoins, la FIV reste le résultat d’une action technique qui vient se placer à l’intérieur de l’intimité entre union et procréation. La possibilité d’être père ou mère n’est plus imputable au corps de la personne que l’on aime, à travers un acte personnel; elle advient, bien sûr, à partir du corps de l’époux, mais à travers une activité posée par un technicien, qui vient donc s’interposer. La nature de la fécondation in vitro est telle que l’origine de la personne humaine dépend d’autres actes que de l’acte conjugal, et qui sont posés par la liberté des autres.

Le professeur Lejeune raconte l’histoire de cette femme qui, finissant le parcours du combattant long et difficile qu’exige la fécondation in vitro, dit ensuite : nous avons fait l’amour à trois. Il y a interposition et substitution de personne en quelque sorte.

Entrant dans le domaine de la technique, on tend à se plier à sa norme qui est l’efficacité. On ne regarde que le résultat dont nous avons souligné qu’il exigeait des embryons surnuméraires et reposait sur la mort de milliers d’êtres humains. En cas d’échec de la technique, le recours est l’avortement, l’abandon d’enfant à la naissance, voire l’infanticide. Dans le domaine de la technique, ce n’est plus la vie qui importe, mais la qualité de la vie. La porte est ouverte à toutes les formes de l’eugénisme.

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La situation actuelle

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J’en viens à la situation juridique actuelle. Après une longue préparation, on est arrivé à deux lois du 29 juillet 1994. Une loi traite de l’assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal et une autre du respect du corps humain. Elles ont fait l’objet d’une saisine du Conseil constitutionnel avant d’être promulguées et elles ont donné lieu actuellement à 35 décrets d’application, on en attend une quarantaine; c’est dire qu’on se trouve dans une forêt législative et réglementaire qui tend à s’épaissir.

Dans le même temps, l’Europe et l’ONU se préoccupent de toutes ces questions et il y a deux textes importants : d’une part la convention du Conseil de l’Europe pour la protection des droits de l’homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie (1996); elle a été discutée à Strasbourg pendant deux ans, à peu près en même temps que les lois de 1994. Et, d’autre part, la déclaration beaucoup plus récente de l’UNESCO relative au génome humain (novembre 1997). Ces textes internationaux sont assez généraux et – il faut le dire – assez vagues, de sorte que, actuellement, on ne voit pas très bien comment on pourrait s’en servir pour exercer un certain poids sur nos parlementaires.

Deux lois donc, du 29 juillet toutes les deux. L’une corrige le Code civil; elle est relative au respect du corps; et l’autre corrige le Code de la santé publique; elle traite d’AMP, du diagnostic prénatal et de dons d’organes.

De la loi relative au respect du corps humain, nous retiendrons l’article 16, qui affirme, comme l’affirmait d’ailleurs la loi Veil, que “la loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantit le respect de l’être humain dès le commencement de sa vie ». On pourrait, avec une lecture rapide, en être satisfait, mais, en fait, il n’y a aucun lien entre la première partie et la deuxième partie de cet article et, à aucun moment, on ne dit que l’être humain doit être considéré comme une personne.

D’une part on respecte la dignité de la personne, la primauté de la personne et, d’autre part, mais sans lien – et le législateur s’est refusé à écrire ce lien – on garantit le respect de l’être humain dès le commencement de sa vie. L’être humain n’est donc pas affirmé comme devant être considéré comme une personne ce qui permet d’envisager plusieurs catégories d’êtres humains, d’inégale dignité, et autorise des exceptions dans le respect de la vie. Alors que si le lien entre être humain et personne était établi, il n’y aurait pas d’exception puisque vis-à-vis de la personne il n’y a pas d’exception dans la législation française.

Après la décision, en 1975, du Conseil constitutionnel, à propos de la loi Veil, l’unanimité s’était faite sur l’idée que le respect de l’être humain dès le commencement de sa vie constituait un principe constitutionnel. Dans la décision de 94, le Conseil constitutionnel a décidé que le respect de l’être humain n’était à considérer que dans le cadre du respect de la dignité de la personne.

Le concept de dignité n’est pas clairement défini. On sait que c’est au nom de la dignité que l’on voudrait légitimer l’euthanasie. Autour de la dignité il y a vraiment un flou qui n’existait pas autour du respect de l’être humain. Ce flou permet au Conseil constitutionnel d’envisager plusieurs catégories d’êtres humains, plusieurs catégories d’embryons; on distingue par exemple les embryons in utero et les embryons in vitro ou l’on crée la catégorie des embryons nés avant la promulgation de la loi de 94 dont on a décidé qu’ils seraient détruits – leur vie dépendant de la date du Journal Officiel – catégorie distincte de celle des embryons nés après la promulgation de la loi dont le sort dépend d’une décision ultérieure. Le Conseil constitutionnel a explicitement écrit qu’il n’y avait pas égalité entre les différents embryons. Il est justifié de voir dans la décision du Conseil constitutionnel une véritable imposture.

Que prévoit la loi elle-même ? Je n’envisagerai que celle qui traite de l’assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal.

En ce qui concerne l’embryon in utero, elle autorise le diagnostic prénatal (échographie, amniocentèse, biopsie … ), qui en soi ne pose aucune difficulté quand il est fait en vue d’apporter un bénéfice à l’embryon atteint d’une maladie que l’on peut traiter in utero ou qu’il est important de connaître pour que, dès l’instant de la naissance, on puisse intervenir. Ces cas sont hélas aujourd’hui très peu nombreux et le plus souvent ce diagnostic conduit à l’avortement dit thérapeutique – thérapeutique pour qui ? Certainement pas pour l’enfant que l’on détruit. Avortement autorisé par la loi jusqu’à la naissance – situation pratiquement unique au monde – en cas d’affection d’une particulière gravité, reconnue comme incurable au moment du diagnostic.

On comprend que le professeur Marie-Odile Réthoré, membre de l’Académie de Médecine et qui a pris la suite du professeur Lejeune à la consultation des trisomiques, se refuse à toute amniocentèse, parce que, dit-elle, prononcer un diagnostic de trisomie aujourd’hui c’est prononcer une condamnation de l’embryon.

En ce qui concerne l’embryon in vitro, la loi définit d’abord les conditions dans lesquelles la fécondation in vitro peut être autorisée : infertilité pathologique ou risque de transmission à l’enfant d’une maladie grave. S’il y a risque de transmission à l’enfant d’une maladie grave, on passe en effet par la FIV pour pouvoir analyser l’embryon avant de le réimplanter; tel est l’objet du diagnostic préimplantatoire (DPI).

Autres conditions : l’embryon doit être conçu avec les gamètes d’au moins un des deux parents « sociologiques ». Il faut aussi que l’homme et la femme soient vivants et en âge de procréer, qu’ils soient mariés ou en mesure d’apporter la preuve d’une vie commune d’au moins deux ans.

Je dirai un mot de l’anonymat. Les donneurs de gamètes doivent rester anonymes. Dans des cas précis de maladie héréditaire, la loi prévoit certaines recherches exceptionnelles. Cette règle de l’anonymat enfreint l’un des droits fondamentaux de la personne, celui de connaître son origine. Mais, en même temps, on comprend le souci du législateur d’éviter d’instaurer, comme c’est le cas dans certains Etats américains, un droit de visite des parents « biologiques »… Il n’y a aucune bonne solution. C’est d’ailleurs le propre des situations qui se sont écartées de l’ordre naturel. Elles sont toujours sources de contradictions ou d’absurdités.

Une fois ce cadre défini, les conditions de la réalisation technique sont considérées avec le seul souci de l’efficacité et du rendement. On peut parler d’un véritable acharnement procréatif avec fécondation multiple (et donc embryons surnuméraires), congélation, réimplantations multiples, etc. On peut évoquer ici la loi allemande qui est de beaucoup la plus stricte en Europe. Elle impose de ne féconder que les embryons que l’on est en mesure de réimplanter aussitôt (ce qui élimine la congélation et la recherche… ).

Il faut appeler l’attention sur le diagnostic préimplantatoire. Une fois fécondée, la cellule initiale se divise en 2, 4, 8… cellules, morphologiquement encore indifférenciées (on ne peut savoir, à ce stade, laquelle donnera une cellule de rein, de foie … ); elles sont dites totipotentes pour indiquer qu’elles ont toutes les possibilités. C’est la division de cet ensemble de cellules, au stade « totipotent », qui conduit à l’apparition de jumeaux. Il est logique d’attribuer à ces cellules un statut ontologique du même ordre qu’à l’embryon.

Le DPI comporte le prélèvement puis l’analyse biologique de ce type de cellules. L’inocuité du procédé reste largement à démontrer. Les risques pour l’embryon ne sont pas négligeables. De plus, les perspectives ouvertes à une possibilité de tri génétique avant implantation entre embryons « normaux » et anormaux ou jugés comme tels ajoutent à ce diagnostic une dimension eugénique que l’on ne peut occulter. Il y a là autant de raisons qui auraient dû interdire le DPI.

C’est ce qu’avait fait le Sénat, mais l’Assemblée nationale, sous l’influence d’un député s’affichant catholique – c’est le plus souvent ainsi que les choses se passent – a réintroduit cette possibilité, la considérant comme un recours exceptionnel, autorisé lorsqu’un médecin atteste qu’un couple a une forte probabilité de donner naissance à un enfant atteint d’une maladie génétique d’une particulière gravité, reconnue comme incurable au moment du diagnostic. Le DPI ne peut avoir pour autre objet que de rechercher cette affection. Il est clair qu’en donnant cette autorisation, on faisait un pas vers la recherche sur l’embryon.

Cette recherche est actuellement interdite par la loi qui n’autorise que les études. Un décret précise ce qu’il faut entendre par étude, qu’à titre exceptionnel l’homme et la femme peuvent accepter. Une étude doit présenter un avantage direct pour l’embryon concerné et contribuer à l’amélioration des techniques d’AMP. Elle ne doit avoir pour objet ni risquer d’avoir pour effet de modifier le patrimoine génétique.

La question de la recherche constitue le point le plus grave des prévisions de révision en 1999 de la loi de 1994. Nous l’avons déjà dit plus haut, c’est pour permettre la recherche que sont avancés les concepts de « préembryon », de « personnalité différée »; ils permettent de considérer l’embryon dans ses quatorze premiers jours comme un matériel disponible.

La révision en 1999 des lois de 1994

On aurait pu espérer que cette révision soit l’occasion d’une évaluation de l’application de la loi de 1994; or avant même que l’Office parlementaire d’évaluation ne fournisse son rapport, des propositions visant à ouvrir de façon plus laxiste le champ des possibilités en matière de bioéthique, ont été formulées par le Comité consultatif national d’éthique, l’Académie de médecine, le Conseil national de l’Ordre des médecins et même par le Conseil d’État. Elles portent notamment sur l’extension des indications justifiant le DPI, sur l’emploi des cellules totipotentes prélevées sur l’embryon, sur la recherche sur l’embryon non destiné à la réimplantation, et sur la stérilisation envisagée comme moyen de contraception pour convenance personnelle.

Sur ce dernier point, le Conseil d’Etat demande au législateur d’adopter une « solution pertinente ». La stérilisation, sans nécessité thérapeutique, est interdite en France, alors qu’elle est autorisée dans un certain nombre de pays de l’Union européenne. Le raisonnement utilisé par le Conseil d’Etat est bien connu : la loi est contournée (il y a 30.000 stérilisations par an en France), de nombreuses femmes se rendent à l’étranger pour cette opération; ce qui crée une discrimination par l’argent, etc…

Le même Conseil d’Etat note que le législateur a refusé de définir un statut de l’embryon, mais que, par les interdictions qu’il a introduites (pas de commercialisation, recherche interdite … ), il a en fait établi un « quasi-statut ». Ayant noté cette incohérence, nous avions espéré aller du quasi-statut à un statut. Le Conseil d’État estime, quant à lui, que l’on doit rétablir la cohérence en supprimant ce qui relève du quasi-statut, et ce, notamment, en autorisant la recherche sur l’embryon.

La question de la recherche rejoint celle du clonage. Ici intervient la distinction entre clonage reproductif et clonage cellulaire. Cloner c’est remplacer le noyau d’une cellule par le noyau d’une autre cellule prélevée sur un être vivant que l’on tend ainsi à reproduire à l’identique. Tous les projecteurs sont aujourd’hui braqués sur le clonage reproductif, jugé, à juste titre, inacceptable. Il s’agit de remplacer le noyau de l’oeuf fécondé par un noyau de cellule prélevée sur un tissu quelconque d’un être que l’on souhaite reproduire (rappelons que l’on ne sait pas encore réaliser cette opération sur l’homme).

Mais dans le même temps on n’hésite pas à envisager de prélever des cellules totipotentes, dont on « forcerait » la différenciation, et de profiter de leur forte capacité de division pour constituer des collections pouvant servir de greffe. De plus, en clonant ces cellules par le noyau de cellules de la personne à soigner, on pense limiter les phénomènes de rejet. L’utilisation de ces cellules totipotentes servirait ainsi deux objectifs : la recherche et la thérapeutique (par la constitution de matériel de rechange).



Que faire devant une telle situation ?

Y a-t-il quelque chose à faire ? La première réponse est qu’il faut dire la vérité. On se cache trop souvent derrière de fausses interprétations de la loi du moindre mal ou de la loi de gradualité. Il faut avoir une exacte notion de la liberté. Il faut comprendre que la vérité est la forme de la liberté, comme le rappelle Jean-Paul Il dans “Veritatis Splendor”.

Il faut croire à la force de la vérité. Nos adversaires savent qu’ils ont une mauvaise argumentation. Ils savent, le plus souvent, qu’ils sont dans le mensonge. Ne les laissons pas s’y installer !

Il faut chaque fois que possible exiger la vérité. Nous vivons, redisons-le, dans le mensonge, au mieux dans le non-dit. On ne parvient pas à obtenir une véritable évaluation de la loi de 1994. On ne sait même pas quelle est l’efficacité de la P.M.A. face à de réels cas de stérilité !

Il faut se former. Nous constatons chaque jour, dans le cadre de l’Union pour la vie – association qui regroupe seize associations (dont le Centre de Formation et l’AFS) que beaucoup trop d’honnêtes gens véhiculent en bonne conscience des idées « politiquement correctes ».

Beaucoup croient connaître les questions de l’avortement, de la contraception, de la politique familiale, mais qui étudie – la plume à la main – les encycliques telle que “Veritatis Splendor”, « Evangelium vitae” sur l’inviolabilité de la vie humaine, “Humanae vitae” sur la régulation des naissances, “Donum vitae” sur tous les problèmes que j’ai développés aujourd’hui ?

La question « que faire ? » nous est souvent posée, mais ne faut-il pas blinder d’abord le trésor de nos certitudes ? Ne faut-il pas d’abord, effectivement, se former ? Gustave Thibon disait : « ce pourquoi on lutte est infiniment plus important que ce contre quoi on lutte ». Eh bien, il faut savoir pourquoi, effectivement, on lutte.

Et l’on ne doit pas en rester au niveau doctrinal. Il faut connaître les faits; il faut connaître les lois, pour ne pas se laisser écraser par cet extraordinaire rouleau compresseur du mensonge et du silence; la documentation existe; il suffit de la travailler, mais on ne peut pas faire çà seul. Ce travail exige un travail d’équipe, de petits groupes doivent se pencher sur ce qu’il importe de savoir et de faire. On nous permettra de citer ici notre ouvrage “Culture de vie contre culture de mort” [[Voir l’analyse qui a été faite de cet ouvrage dans le numéro 362 de « Permanences », juin 1999.]], dans lequel nous avons voulu rassembler et commenter les textes fondamentaux et que nous avons rédigé pour qu’il puisse servir de livre de travail pour de petits groupes de réflexion, ces cellules sans lesquelles rien de sérieux ne se construit.

Je voudrais conclure en insistant sur la notion de complémentarité. Certains iront prier devant des hôpitaux ou des avortoirs, et j’ai personnellement beaucoup d’estime pour ce travail. D’autres préfèrent aider, avec “Mère de Miséricorde”, à l’accueil des mères en difficulté; d’autres encore chercheront à travailler auprès de l’Assemblée nationale… Avec les 16 associations qui constituent l’Union pour la vie, nous essayons, non pas de créer une fédération ni même, je dirais, de coordonner nos efforts. Chacun a, en effet, son « caractère propre » et son domaine d’activité. Nous essayons de nous connaître, de travailler ensemble chaque fois que cela est possible, de constituer un réseau au service de la vie.

Sont complémentaires également les actions des associations et celles de l’Assemblée nationale, des parlementaires. Il n’y a peut-être pas grand chose à attendre du Parlement ni des partis politiques. Néanmoins, le Parlement peut être un terrain de débat. Il faut entretenir ce débat pour éviter à tout prix une banalisation. Il faut mener un combat de harcèlement même s’il nous paraît très insuffisant à nous, associations qui voudrions évidemment l’abrogation de ces lois inacceptables. “Evacuer le débat”, tel est le souci de nos adversaires. Ne les laissons pas faire.

Enfin, je suis convaincu que le moment n’est absolument pas à la résignation. Je l’ai dit, nos adversaires savent que leur argumentation est mauvaise; ils savent même qu’ils mentent. Ils connaissent leurs faiblesses et ils se sentent blessés.

Nous sommes assurés de la victoire, la vie gagnera, mais en attendant cette victoire – que nous avons le devoir de hâter – la bête blessée mord, la lutte est sans merci; mais baisser les bras serait impardonnable.